{"id":1006,"date":"2022-04-10T11:54:47","date_gmt":"2022-04-10T09:54:47","guid":{"rendered":"https:\/\/lamaisonduveloancelle.fr\/?page_id=1006"},"modified":"2024-04-20T09:58:05","modified_gmt":"2024-04-20T07:58:05","slug":"conditions-generales-de-location","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/lamaisonduveloancelle.fr\/?page_id=1006","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Location"},"content":{"rendered":"\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Article 1 : Objet<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Le pr\u00e9sent document a pour objet de fixer les modalit\u00e9s de location des v\u00e9los, propos\u00e9es par La Maison du V\u00e9lo Ancelle. Dans la suite du document, le souscripteur du contrat sera d\u00e9nomm\u00e9 l\u2019\u00ab utilisateur \u00bb.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Article 2 : Utilisateur du v\u00e9lo<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>L\u2019utilisateur du v\u00e9lo d\u00e9clare \u00eatre apte \u00e0 la pratique du v\u00e9lo et n\u2019avoir connaissance d\u2019aucune contre-indication m\u00e9dicale. Les personnes mineures doivent fournir une autorisation sign\u00e9e par leur repr\u00e9sentant l\u00e9gal leur permettant de louer un v\u00e9lo. Le loueur ne pourra \u00eatre tenu pour responsable des dommages dus \u00e0 l\u2019inaptitude de l\u2019utilisateur.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Article 3 : Responsabilit\u00e9 et engagements de l\u2019utilisateur<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Les v\u00e9los, \u00e9quipements et accessoires sont r\u00e9put\u00e9s \u00eatre conformes \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur lors de leur location et en bon \u00e9tat de fonctionnement. Les \u00e9quipements et accessoires sont fix\u00e9s selon les normes de s\u00e9curit\u00e9. L\u2019utilisateur doit \u00eatre couvert par une assurance en responsabilit\u00e9 civile. Il d\u00e9gage le loueur La Maison du V\u00e9lo Ancelle de toute responsabilit\u00e9 d\u00e9coulant de l\u2019utilisation du mat\u00e9riel lou\u00e9, notamment en ce qui concerne les accidents et les dommages caus\u00e9s \u00e0 des tiers du fait de l\u2019usage du v\u00e9lo. Le mat\u00e9riel lou\u00e9 (v\u00e9lo et accessoires) reste la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de La Maison du V\u00e9lo Ancelle pendant toute la dur\u00e9e de la location. L\u2019utilisateur ne peut les sous-louer \u00e0 un tiers.L\u2019utilisateur est le seul responsable de tous d\u00e9g\u00e2ts caus\u00e9s au mat\u00e9riel lou\u00e9 ou du fait de son utilisation.L\u2019utilisateur reconna\u00eet que le mat\u00e9riel lou\u00e9 est en parfait \u00e9tat de marche. L\u2019utilisateur s\u2019engage \u00e0 utiliser le mat\u00e9riel avec soin et dans la limite de ses capacit\u00e9s, \u00e0 respecter les consignes d\u2019usage et de s\u00e9curit\u00e9 qui lui seront transmises par le loueur, \u00e0 utiliser le v\u00e9lo lou\u00e9 dans des conditions normales, et \u00e0 ne pas transporter sur le v\u00e9lo une personne ou une charge sup\u00e9rieure \u00e0 25 kg.Il s\u2019engage \u00e0 restituer le v\u00e9lo dans son \u00e9tat d\u2019origine aux dates convenues au contrat.L\u2019utilisateur d\u00e9clare se soumettre au pr\u00e9sent r\u00e8glement du code de la route. S\u2019il contrevient aux lois et aux r\u00e8glements en vigueur au cours de la location, le loueur La Maison du V\u00e9lo Ancelle ne pourra en aucun cas \u00eatre tenu pour responsable.L\u2019utilisateur s\u2019engage \u00e0 tout mettre en \u0153uvre pour \u00e9viter le vol ou la d\u00e9gradation du v\u00e9lo lou\u00e9. \u00c0 cet effet, quelle que soit la dur\u00e9e du stationnement du v\u00e9lo, il s\u2019engage \u00e0 tout mettre en \u0153uvre pour la surveillance du v\u00e9lo.En cas de d\u00e9faillance technique du v\u00e9lo en cours de contrat, l\u2019utilisateur ne peut pas engager de travaux de r\u00e9paration de sa propre initiative. Il est tenu d\u2019en informer le loueur et de rapporter lev\u00e9lo. \u00c0 sa demande, le v\u00e9lo sera remplac\u00e9 par un v\u00e9lo de m\u00eame type, sous r\u00e9serve des disponibilit\u00e9s et en l\u2019absence de responsabilit\u00e9 fautive de l\u2019utilisateur, pour la p\u00e9riode restant \u00e0 courir.L\u2019utilisateur ne pourra r\u00e9clamer ni le remboursement de frais ou de facture, ni dommages et int\u00e9r\u00eats.Tout comportement agressif, irrespectueux ou de refus de respecter le pr\u00e9sent r\u00e8glement entra\u00eenera le refus de la location.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Article 4 : Souscription du contrat et modalit\u00e9 de location<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Afin de souscrire un contrat de location, l\u2019utilisateur devra pr\u00e9senter un justificatif d\u2019identit\u00e9 (carte d\u2019identit\u00e9, permis de conduire, passeport).<strong><em>Dur\u00e9e de location, prolongation, r\u00e9siliation<\/em><\/strong>Toute location, quelle qu\u2019en soit la dur\u00e9e choisie lors de la souscription du contrat, est due dans son int\u00e9gralit\u00e9.Lors du retour du v\u00e9lo, l\u2019utilisateur doit venir au plus tard 30 minutes avant la fermeture du service de location. Il pourra alors, s\u2019il le souhaite, renouveler sa location. En cas de renouvellement, l\u2019utilisateur doit pr\u00e9senter le v\u00e9lo lou\u00e9. Pour la formule demi-journ\u00e9e ou journ\u00e9e, le v\u00e9lo doit \u00eatre rendu le jour m\u00eame de sa location.Au terme de la p\u00e9riode de location, en cas de non restitution du v\u00e9lo, le retard ou la non-restitution seront factur\u00e9s conform\u00e9ment aux articles 6 et 7.<strong><em>Tarifs et modalit\u00e9s de paiement<\/em><\/strong>Les tarifs de location, les cautions et les p\u00e9nalit\u00e9s de retard de restitution du v\u00e9lo, ainsi que les modalit\u00e9s de paiement sont affich\u00e9s. Les prix factur\u00e9s sont ceux des tarifs en vigueur au jour de la location, le loueur se r\u00e9servant le droit de modifier ses tarifs \u00e0 tout moment. Dans ce cas, l\u2019utilisateur sera inform\u00e9 au moins un mois \u00e0 l\u2019avance, par voie d\u2019affichage. Les nouveaux tarifs ne seront appliqu\u00e9s que lorsque l\u2019utilisateur d\u00e9butera une nouvelle p\u00e9riode de location. L\u2019utilisateur est tenu de payer sa premi\u00e8re p\u00e9riode de location le jour o\u00f9 d\u00e9bute la location. Si l\u2019utilisateur souhaite renouveler son contrat, les p\u00e9riodes de location suivantes devront \u00eatre pay\u00e9es avant leur entr\u00e9e en vigueur. Dans le cas contraire, l\u2019utilisateur sera tenu de payer des p\u00e9nalit\u00e9s de retard.<strong>Les moyens de paiement accept\u00e9s par La Maison du V\u00e9lo Ancelle sont CB, ch\u00e8ques, ch\u00e8ques vacances et esp\u00e8ces. Les virements sont accept\u00e9s <\/strong>s&rsquo; ils ont \u00e9t\u00e9 faits <strong>avant la r\u00e9cup\u00e9ration du v\u00e9lo.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Article 5 : Caution<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Pr\u00e9alablement \u00e0 la remise du mat\u00e9riel lou\u00e9, l\u2019utilisateur doit obligatoirement d\u00e9poser en caution une pi\u00e8ce justificative tel que carte d\u2019identit\u00e9, permis de conduire, passeport ou carte bleue.<strong>La Maison du V\u00e9lo Ancelle accepte les ch\u00e8ques en caution uniquement s\u2019ils sont accompagn\u00e9s d\u2019une pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 aux m\u00eames noms et pr\u00e9noms.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Article 6 : Restitution<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Le v\u00e9lo lou\u00e9 doit imp\u00e9rativement \u00eatre restitu\u00e9 au plus tard le jour indiqu\u00e9 sur le contrat de location. La caution sera rendue \u00e0 l\u2019utilisateur lors de la restitution du mat\u00e9riel lou\u00e9. Tout retard fera l\u2019objet de p\u00e9nalit\u00e9s de retard d\u2019un montant de 10 \u20ac par jour calendaire, en plus du tarif de location journalier applicable. L\u2019utilisateur pourra toutefois renouveler sa location pour une nouvelle p\u00e9riode ; dans ce cas les p\u00e9nalit\u00e9s de retard ne seront pas factur\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Article 7 : Vol et casse<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>En cas de vol, l\u2019utilisateur doit justifier, aupr\u00e8s du loueur et dans un d\u00e9lai maximal de 24 heures apr\u00e8s le vol, d\u2019un d\u00e9p\u00f4t de plainte effectu\u00e9 dans les 24 heures aupr\u00e8s d\u2019un commissariat de police ou d\u2019une gendarmerie. Il pourra lui \u00eatre fourni, sur demande, une attestation d\u2019encaissement si l\u2019utilisateur souhaite se faire rembourser la caution par son assurance.Si le v\u00e9lo vol\u00e9 est restitu\u00e9 au loueur, l\u2019utilisateur ayant respect\u00e9 la proc\u00e9dure ci-dessus sera rembours\u00e9 du montant de la caution encaiss\u00e9e, d\u00e9duction faite des \u00e9ventuels frais de remise en \u00e9tat du v\u00e9lo (<em>cf. <\/em>article 7).L\u2019utilisateur ne b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019aucune couverture pour les dommages ou le vol subis par les biens lou\u00e9s et engage personnellement sa responsabilit\u00e9 \u00e0 raison desdits dommages, casse et vols. Les dommages, le vol ou la perte des biens lou\u00e9s seront factur\u00e9s au locataire selon le tarif en vigueur fix\u00e9 ci-apr\u00e8s \u00e0 la fin de ce document. Toutefois, l\u2019utilisateur ne saurait \u00eatre tenu responsable des cons\u00e9quences dommageables des vices cach\u00e9s du mat\u00e9riel lou\u00e9 d\u00e8s lors que la preuve desdits dommages subis par le mat\u00e9riel seront factur\u00e9s sur la base de valeur \u00e0 l\u2019utilisateur, d\u00e9duction faite d\u2019un pourcentage de 10% de v\u00e9tust\u00e9 par an.En cas de vol par l\u2019utilisateur, de d\u00e9tournement ou de dommage quelconque r\u00e9sultant du non-respect des r\u00e8gles d\u2019utilisation ou de la r\u00e9glementation en vigueur, ou des termes et conditions du pr\u00e9sent contrat, le loueur est habilit\u00e9 \u00e0 exercer un recours sur la totalit\u00e9 du pr\u00e9judice.<strong>Pour diminuer vos frais sur le vol et la casse, nous proposons une garantie Casse et Vol avec notre partenaire Tulip.<\/strong> Si la garantie casse\/vol a \u00e9t\u00e9 souscrite, vous \u00eates prot\u00e9g\u00e9 contre la casse, qu\u2019elle soit partielle ou totale, le vol par agression, par effraction ou lorsque le v\u00e9lo est attach\u00e9 \u00e0 un point fixe. Une franchise de 10% de la facture de r\u00e9paration avec un minimum de 10\u20ac restera \u00e0 votre charge en cas de casse et une franchise de 10% de la valeur du cycle restera \u00e0 votre charge en cas de casse irr\u00e9parable ou de vol. Pour plus de d\u00e9tails, merci de vous r\u00e9f\u00e9rer aux d\u00e9tails des garanties sur notre site internet ou en magasin.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Article 8 : Facturation \u00e0 l\u2019utilisateur<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>En cas de non-respect des pr\u00e9c\u00e9dentes clauses du contrat de location, ou en cas de d\u00e9gradation sur le mat\u00e9riel lou\u00e9, l\u2019utilisateur aura \u00e0 s\u2019acquitter des factures suivantes :\u25a0 Facture du prix du v\u00e9lo neuf, dans le cas d\u2019un d\u00e9faut de restitution du v\u00e9lo ;\u25a0 Facture d\u2019un montant \u00e9quivalent \u00e0 la facture de r\u00e9parations correspondante, dans le cas de r\u00e9parations cons\u00e9cutives \u00e0 des d\u00e9gradations ou pi\u00e8ces manquantes ;\u25a0 Facture du montant de p\u00e9nalit\u00e9s de retard (<em>cf. <\/em>article 6).Un re\u00e7u sera remis \u00e0 l\u2019utilisateur \u00e0 sa demande, une fois le r\u00e8glement encaiss\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Article 9 : Horaires et lieu<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>La r\u00e9cup\u00e9ration et le d\u00e9p\u00f4t du v\u00e9lo se font aux horaires d&rsquo;ouverture de l&rsquo;atelier, disponibles \u00e0 l&rsquo;adresse https:\/\/maisonduveloancelle.fr\/?page_id=62<\/p>\n\n\n\n<p><strong>RAPPEL : Pour rendre un v\u00e9lo, l\u2019utilisateur doit venir au plus tard 30 minutes avant la fermeture.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Article 10 : Informatique et libert\u00e9<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Conform\u00e9ment aux articles 39 et suivant de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978, modifi\u00e9e en 2004, relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, nous vous rappelons que vous disposez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous au loueur.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Prix des pi\u00e8ces d\u00e9grad\u00e9es en \u20ac TTC :<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Batterie : 750 \/ Fourche : 80 \/ P\u00e9dalier : 80 \/ Pneus : 30 \/ Maitre cylindre frein : 150 \/ Poign\u00e9e guidon : 20 \/ Roue AV : 100 \/ Moteur : 600 \/ Roue AR : 180 \/ Manette\/Vitesse : 80 \/ D\u00e9railleur : 80 \/ Selle : 30 \/ Cha\u00eene : 20 \/ Guidon : 25 \/ Levier de frein : 20 \/ Garde boue : 60 \/ Pare cha\u00eene : 30 \/ Eclairage avant : 40 \/ Eclairage arri\u00e8re : 15 \/ P\u00e9dales : 25 \/ B\u00e9quille : 35 \/ Controleur moteur : 250 \/ Casque : 50.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Article 1 : Objet Le pr\u00e9sent document a pour objet de fixer les modalit\u00e9s de location des v\u00e9los, propos\u00e9es par La Maison du V\u00e9lo Ancelle. Dans la suite du document, le souscripteur du contrat sera d\u00e9nomm\u00e9 l\u2019\u00ab utilisateur \u00bb. Article 2 : Utilisateur du v\u00e9lo L\u2019utilisateur du v\u00e9lo d\u00e9clare \u00eatre apte \u00e0 la pratique du &hellip; <\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_monsterinsights_skip_tracking":false,"_monsterinsights_sitenote_active":false,"_monsterinsights_sitenote_note":"","_monsterinsights_sitenote_category":0,"_uf_show_specific_survey":0,"_uf_disable_surveys":false,"footnotes":""},"class_list":["post-1006","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO plugin v26.8 - https:\/\/yoast.com\/product\/yoast-seo-wordpress\/ -->\n<title>Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Location - La Maison du V\u00e9lo Ancelle<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/lamaisonduveloancelle.fr\/?page_id=1006\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Location - La Maison du V\u00e9lo Ancelle\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Article 1 : Objet Le pr\u00e9sent document a pour objet de fixer les modalit\u00e9s de location des v\u00e9los, propos\u00e9es par La Maison du V\u00e9lo Ancelle. 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